Checklist de conformité d’une LLC non-résidente en 2026

1. Cartographier la structure avant les formulaires

Notez l’État de formation, la date de création, le nombre de membres, la classification fiscale connue, les propriétaires, les lieux d’activité et les flux entre le propriétaire et l’entité. Sans cette carte, il est facile d’appliquer le formulaire d’une autre structure.

La checklist doit aussi distinguer une information à vérifier d’une obligation déjà confirmée. Cette distinction évite de présenter un contenu général comme une conclusion fiscale.

2. Vérifier les obligations fédérales

Les instructions IRS du Form 5472 décrivent notamment le cas d’une foreign-owned U.S. disregarded entity qui doit joindre le formulaire à un pro forma Form 1120 lorsque les conditions applicables sont réunies. La structure et les transactions doivent être examinées avant toute conclusion.

Conservez les justificatifs de contributions, paiements, remboursements, prêts et frais liés à l’entité. La nature exacte d’une transaction et la classification de l’entité peuvent changer l’analyse.

3. Revoir l’État et le statut BOI

L’État de formation peut demander un rapport annuel ou une taxe de maintien selon ses propres règles. Utilisez la page du Secretary of State concerné et notez la date de la dernière vérification.

Le statut BOI a évolué. Consultez directement FinCEN au moment de la revue et indiquez la date de la source. Ne recyclez pas une obligation ou une exemption publiée avant un changement réglementaire.

4. Conserver un dossier annuel vérifiable

Réunissez les documents de formation, les rapports déposés, les confirmations IRS, les comptes, les contrats et une liste des questions restant à valider. Une revue professionnelle est particulièrement importante lorsque l’activité, les propriétaires ou les États concernés changent.

Pour aller plus loin

Cette page aide à préparer une revue; elle ne remplace pas un fiscaliste. Pour une LLC récente, commencez par la structure et les documents disponibles, puis demandez une vérification ciblée au lieu de supposer qu’une ancienne checklist reste valable.