Générateur d'accord d'exploitation

CONTRAT D'EXPLOITATION
DE
[NOM DE L'ENTITÉ]
État de formation: Wyoming — Société à Responsabilité Limitée

Date d'entrée en vigueur: [DATE]

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ARTICLE I — NOM ET FORMATION

1.1 Constitution. [Nom de l'Entité] (la "Société") est une Société à Responsabilité Limitée constituée et régie par les lois de l'État de Wyoming.

1.2 Siège Social. Le siège social de la Société sera:
[Adresse du Siège Social]

1.3 Objet. L'objet de la Société est exercer toute activité commerciale licite autorisée par les lois de l'État de constitution.

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ARTICLE 2. ASSOCIÉS ET PARTS SOCIALES

2.1 Associés Initiaux. Les Associés de la Société et leurs Parts Sociales respectives sont les suivants:

[Associés à lister]

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ARTICLE 3. GESTION

3.1 Structure de Gestion. La Société sera gérée par ses Associés.

3.2 Vote. Les décisions seront prises par les Associés détenant plus de 51% des Parts Sociales.

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ARTICLE 4. APPORTS EN CAPITAL ET DISTRIBUTIONS

4.1 Distribution des Bénéfices. Les bénéfices et pertes seront répartis au prorata de la Part Sociale de chaque Associé.

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ARTICLE 5. EXERCICE FISCAL ET COMPTABILITÉ

5.1 Exercice Fiscal. L'exercice fiscal de la Société se terminera le 31 décembre de chaque année.

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ARTICLE 6. DISSOLUTION

6.1 Événements de Dissolution. La Société peut être dissoute lors: Consentement unanime de tous les Associés.


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EN FOI DE QUOI, les Associés ont signé le présent Contrat d'Exploitation à compter de la Date d'entrée en vigueur.